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Conditions Générales d’utilisation





Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles applicables entre la SARL AARON (ainsi que toutes ses filiales), qui commercialise ses produits sous le nom de marque « American Vintage », et ses clients et prospects (ci-après « le Client » ou « l’Adhérent ») dans le cadre du fonctionnement du Programme de Fidélité American Vintage.




1 - Les conditions générales


Le Programme de Fidélité « American Vintage Experience » est un programme géré par American Vintage (SARL AARON, société à responsabilité limitée, au capital de 150 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulon sous le numéro 439 224 544, dont le siège social est sis Parc d’activités de Signes– 83870 Signes – France).
L’Adhérent au Programme de Fidélité est toute personne physique majeure adhérant au Programme de Fidélité American Vintage Experience et remplissant les conditions générales d'inscription telles que définies aux présentes.

Ce Programme permet, en fonction des visites et achats réalisés par le Client auprès des boutiques American Vintage et sur le site www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines), de cumuler des points et de se voir attribuer un statut donnant droit à des avantages.

Une Boutique American Vintage consiste en un point de vente à enseigne American Vintage et exclusivement destiné à la vente de produits de Marque American Vintage, à l’exclusion de toute autre (ci-après les « Boutiques American Vintage »). Sont ainsi expressément exclus du Programme de Fidélité les corners à enseigne American Vintage situés en grands magasins, les Boutiques American Vintage situées en dehors du périmètre géographique suivant (Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Émirats Arabes Unis, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse) ainsi que toute enseigne multimarque vendant des produits de Marque American Vintage. Le Programme de Fidélité est valable sur le site www.americanvintage-store.com dans un périmètre géographique identique à celui des Boutiques et, ainsi qu’à Hong-Kong et Singapour sur le site uniquement.

Les conditions générales du Programme de Fidélité American Vintage Experience mises à jour sont disponibles à tout moment sur le site Internet www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines). L’Adhérent accepte que le Programme puisse être modifié, en tout ou partie, à tout moment et ne pourra faire l’objet d’aucune réclamation, ni de demande de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit à l’encontre de la SARL AARON (ci-après « la Société »). La Société se réserve le droit, à tout moment, d’annuler, de remplacer ou de modifier tout ou partie du programme, ainsi que les avantages et services proposés dans le cadre de ce dernier.

Les présentes conditions générales et toutes modifications de ces dernières sont considérées comme approuvées par le Client dès l’inscription au programme, utilisation ou d’un avantage ou d’un service du programme.





2 - Modalités d'adhésion


L’Adhésion au Programme de Fidélité American Vintage Experience (ci-après « l’Adhésion ») s’effectue au sein d’une des Boutiques American Vintage participantes, à consulter via le site internet, sur simple demande, avec la création d’une fiche client en caisse, ou depuis le site Internet www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines), via la pop-up d’inscription au Programme de Fidélité ou automatiquement avec la création d’un compte client.

L’Adhésion est réalisée gratuitement et sans obligation d’achat. La carte de fidélité est dématérialisée ; elle demeure strictement personnelle et nominative. Elle ne peut être ni vendue, ni cédée et ni prêtée. Le Programme de Fidélité American Vintage est proposé aux personnes, physiques ou morales, âgées de plus de 18 ans possédant la pleine capacité juridique.

Il sera demandé au Client de bien vouloir renseigner dans le formulaire d’inscription ou indiquer en caisse sa civilité, ses nom(s), prénom(s), adresse e-mail et/ou numéro de téléphone, sa date de naissance, afin de procéder à son enregistrement au Programme de Fidélité American Vintage Experience. D’autres données personnelles pourront éventuellement être demandées dans le cadre de la gestion et de l’administration du Programme de Fidélité. Pour toute question liée aux données personnelles, la Société invite le Client à consulter sa « Charte de Protection des données personnelles ».

Seule la fourniture de la totalité des informations obligatoires assurera au Client de bénéficier pleinement du Programme de Fidélité et des avantages qu’il propose.

L’Adhérent garantit l'exactitude de toutes les informations fournies. Il est le seul responsable de toute indication erronée, incomplète ou obsolète faite par ses soins. La SARL AARON ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de non réception d’une offre du fait d’informations obsolètes ou mal renseignées.

Au lancement du Programme de Fidélité le 30 septembre 2018, tous les clients et prospects figurant déjà dans la base de données American Vintage bénéficient automatiquement du Programme de Fidélité American Vintage Experience et de ses avantages. Ils peuvent se désinscrire à tout moment en formulant une demande à l’adresse e-mail suivante : amvexperience@am-vintage.com.





3 - Données personnelles


1. Identité du responsable de traitement

La collecte des données au titre du Programme de Fidélité American Vintage Experience est réalisée par la SARL AARON (pour son compte et celui de ses filiales), société à responsabilité limitée, au capital de 150 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulon sous le numéro 439 224 544, dont le siège social est sis Parc d’activités de Signes– 83870 Signes – France.


2. Données collectées

Dans le cadre du Programme de Fidélité American Vintage Experience sont notamment collectées : les données permettant la gestion du compte fidélité American Vintage Experience et des services client (date d’adhésion, réclamation client, etc...), les données d’identification et d’adresse (civilité, nom(s), prénom(s), adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, date de naissance, ainsi que certains éléments pouvant justifier de l’identité...), les données relatives aux achats effectués : données collectées à l’occasion d’un acte d’achat de la part du Client afin de permettre le calcul du statut et des points-shopping, les identifiants et les informations collectées sur le compte client.


3. Protection des Données Personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés (dite la « Loi Informatique et Libertés »), telle que modifiée par les dispositions de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, ainsi que relativement au Règlement Général pour la Protection des Données Personnelles (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le Client dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. A cet égard, la SARL AARON invite le Client à consulter sa « Charte de Protection des données personnelles » accessible sur le site www.americanvintage-store.com.





4 - Avantages du programme fidélité


1. Fonctionnement général

L’Adhérent au Programme de Fidélité pourra bénéficier d’avantages :
  • liés aux points-shopping qu’il cumule lors de ses achats dans les points de vente participants
  • liés à son statut fidélité (sans obligation d’achat)
Chaque Adhérent dispose d’un compte Fidélité. Le compte Fidélité de l’Adhérent est lié à ses identifiants nom/prénom/adresse e-mail et/ou numéro de téléphone (ci-après « les Identifiants »). Afin de bénéficier pleinement des avantages du Programme de Fidélité, l’Adhérent devra s’identifier lors de chaque transaction, quel que soit le montant de l’achat, afin que celle-ci soit attribuée à son compte Fidélité :
  • en se connectant à son compte client sur le site Internet www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines) ;
  • en communiquant son nom/prénom/adresse e-mail ou numéro de téléphone en caisse afin de permettre son identification et l’enregistrement de ses achats sur son compte Fidélité.
Il est de l’entière responsabilité de l’Adhérent d’assurer l’attribution de ses achats sur le compte Fidélité approprié, en communiquant ses Identifiants en caisse ou en utilisant ses Identifiants pour se connecter sur le site Internet. La Société ne pourra être tenue responsable de la mauvaise attribution d’un ou plusieurs achats sur un compte Fidélité erroné.
Pour rappel, les avantages pourront être cumulés et seront disponibles uniquement dans les points de vente participants au Programme de Fidélité (précisés ci-dessus 1 - Les conditions générales).

L’Adhérent sera informé des avantages dont il bénéficie :
  • sur demande en caisse (dans les points de vente participants) ;
  • en se connectant à son compte client sur le site Internet www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines) et en consultant la rubrique MON PROGRAMME DE FIDÉLITÉ ET BONS DE RÉDUCTION. Les avantages disponibles apparaissent également automatiquement dans la section MES AVANTAGES FIDÉLITÉ du panier d’achat (sous réserve de connexion préalable au compte client) ;
  • lors de communications spécifiques de la Société via newsletters, SMS ou courriers.
L’Adhérent recevra des communications spécifiques dans le cadre de son inscription au Programme de Fidélité. L’Adhérent aura la possibilité de se désabonner des communications (e-mail et/ou téléphone et/ou courrier postal) en cliquant sur un lien de désabonnement spécifique pour les e-mails, en cliquant sur le lien stop-amv.fr ou stop-amv.com indiqué dans chaque SMS, ou en formulant une demande auprès du service client (ci-après 8 - Contact).


2. Cumul des points et avantages associés

L’Adhérent cumule des points-shopping lors de chaque achat effectué dans les points de vente participants au Programme de Fidélité (précisés ci-dessus 1 - Les conditions générales). Les points-shopping sont attribués le jour suivant chaque achat (sous réserve de problèmes techniques dont la Société ne pourra être tenue responsable) comme suit :
  • Achat d’un produit non remisé : 1 € TTC = 1 point
  • Achat d’un produit remisé* : 2 € TTC = 1 point
* A titre informatif, sont considérés comme remisés des produits achetés en boutiques outlet, en solde, en opération commerciale ou en bénéficiant d’un geste commercial (liste non exhaustive des motifs possibles de remise).

Les points-shopping sont attribués sur la base de l’arrondi à l’euro inférieur en cas de montant d’achat comportant une décimale. Les montants en devise sont convertis en euros pour le calcul des points-shopping sur la base des taux de conversion en vigueur utilisés par la Société.

Les points-shopping sont valables douze (12) mois à partir de la date d’achat. La durée de validité des points-shopping sera prolongée de douze (12) mois à chaque achat effectué (sous réserve qu’il ne soit pas remboursé dans son intégralité).

Les points-shopping donnent droit à un avantage de -10% lorsque 300 points sont atteints ou dépassés. L’avantage est valable dans la limite de la durée de validité des points-shopping, pour tout achat sur la collection en cours, nouvelle collection ou collection outlet, dans les points de vente participants au Programme de Fidélité, en dehors des périodes de soldes ou opérations commerciales. L’avantage n’est pas cumulable avec d’autres offres promotionnelles ou autres avantages en cours. Un seul avantage point-shopping pourra être émis simultanément.

L’utilisation de l’avantage déduit 300 points du compte Fidélité de l’Adhérent. En cas de remboursement total ou partiel de l’achat au cours duquel l’avantage a été utilisé, l’avantage ne pourra être restitué. Si, après la déduction de ces 300 points, le solde de points de l’Adhérent est de nouveau supérieur ou égal à 300 points, l’Adhérent bénéficiera d’un nouvel avantage -10% à valoir sur un prochain achat. Le Client pourra choisir d’utiliser son avantage quand il le souhaite, dans la limite des restrictions mentionnées ci-dessus.

En cas de remboursement total ou partiel d’un achat, les points-shopping crédités préalablement lors de ce dit achat seront automatiquement débités selon les mêmes règles de calcul, du montant équivalent en points-shopping du remboursement.

Par défaut, si l’Adhérent bénéficie de son avantage points-shopping et d’une autre forme de bon de réduction en valeur (exemple : geste commercial) lors de son achat, l’avantage points-shopping s’appliquera en premier et le bon en valeur en second. L’avantage points-shopping ne pourra être appliqué dans le cas d’une transaction inférieure ou égale à 0€.

Les modalités de calcul des points-shopping, le barème d’obtention des points et les périodes d’utilisation et d’application des avantages sont définis par la Société et pourront être modifiés ou suspendus à tout moment.

Si l’Adhérent est dans l’incapacité de s’identifier le jour de la transaction, il lui sera possible de formuler une demande de crédit des points-shopping correspondant au montant de son achat auprès du Service Client dans les trente (30) jours suivant la date d’achat (8 – Contact et réclamations). L’Adhérent devra être en mesure de communiquer toutes les informations nécessaires à l’étude de sa demande, à laquelle le Service Client se réserve le droit de donner une issue défavorable.
Si l’Adhérent se désinscrit du programme par erreur, il aura la possibilité de se réinscrire et de formuler une demande de restitution de ses points-shopping auprès du Service Client (8 – Contact et réclamations). L’Adhérent devra être en mesure de communiquer toutes les informations nécessaires à l’étude de sa demande, à laquelle le Service Client se réserve le droit de donner une issue défavorable.

Le compteur de points est activé le jour du lancement du Programme de Fidélité (30 septembre 2018) ou lors de l’inscription de l’Adhérent au Programme de Fidélité si celle-ci est postérieure à la date de lancement.
Pour être informé du nombre de points-shopping dont il dispose, l’Adhérent pourra :
  • se connecter à son compte client sur le site www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines) ;
  • se rendre dans un point de vente American Vintage participant au Programme de Fidélité ;
  • contacter le Service Client (8 – Contact et réclamations).


3. Statut et avantages associés

Dans le cadre du Programme de Fidélité, l’Adhérent se verra attribuer un statut. L’Adhérent ne peut s’opposer à l’attribution de ce statut et l’accepte dans le cadre des présentes. Ce statut est calculé chaque jour sur la base du comportement d’achat de l’Adhérent (fréquence, récence et montants de ses achats). Le statut est recalculé tous les jours et peut être amené à évoluer, selon le comportement d’achat de l’Adhérent.

Il existe 4 statuts :
  • NEW : sans obligation d’achat ;
  • FRIEND : dès 100€ d’achats ou 2 achats de minimum 40€ au cours des 24 derniers mois* ;
  • ADDICT : dès 800€ d’achats ou 5 achats de minimum 50€ au cours des 24 derniers mois* ;
  • AMBASSADOR : dès 2 500€ d’achats ou 10 achats de minimum 150€ au cours des 24 derniers mois*.
* Sous réserve d’achats non remboursés (tout ou partie)

Chaque statut donne droit à des avantages, détaillés sur : le site Internet.
Ces avantages sont valables dans les points de vente participants au Programme de Fidélité. American Vintage se réserve le droit d’étendre, restreindre ou surprendre les avantages liés à chaque statut.
Des conditions particulières sont spécifiées pour les avantages suivants.

I. Cadeaux

La Société pourra offrir aux Adhérents (si statut(s) éligible(s)) des cadeaux exclusifs, dans la stricte limite des stocks disponibles. La Société ne pourra être tenue responsable en cas de défectuosité d’un cadeau, qui ne pourra ni être repris ni échangé. Les cadeaux pourront être retirés dans les points de vente participants au Programme de Fidélité et à l’opération, ou expédiés, dans la limite des stocks disponibles.

II. Evènements privilège

Les événements organisés par la Société dans le cadre du Programme de Fidélité pourront se dérouler dans certains points de vente participants au Programme de Fidélité, ou dans certaines villes / pays dans lesquels la Société souhaite être présente. La Société reste la seule décisionnaire des lieux, nombre d’événements, nombre d’invités, listes d’invités ou encore thèmes de ses événements, et ne pourra être tenue responsable de ne pas inviter l’Adhérent. La Société n’a aucune obligation de fréquence de sollicitations de l’Adhérent dans le cadre de l’organisation d’événements Programme de Fidélité, quel que soit le statut de l’Adhérent.

III. Offres commerciales

La Société se réserve le droit de communiquer ou non auprès de ses Adhérents ses offres commerciales, en utilisant le canal disponible (donnée de contact exacte et complète communiquée par l’Adhérent, et non désabonnée) de son choix (e-mail, SMS, courrier). La Société ne saura être tenue responsable si l’Adhérent n’a pas été informé d’une offre commerciale (par choix de la Société ou problématique indépendante de la Société – boîte de réception saturée, newsletter interprétée en spam pour la boîte de réception de l’Adhérent...). L’Adhérent ne pourra bénéficier de l’offre commerciale une fois son délai de validité expiré, ce même s’il n’a pas été informé de l’offre pendant la durée de l’opération.

IV. Avoir, échanges et retours facilités

Dans le cadre du Programme de Fidélité, les Adhérents pourront bénéficier d’une expérience shopping facilitée dans les points de vente participants.
L’émission d’un avoir et l’échange sont possibles sans ticket sous 1 mois pour les statuts éligibles uniquement dans la boutique d’achat. L’émission de l’avoir et l’échange devront respecter les autres conditions définies dans les Conditions Générales de Vente.
La réservation de pièces en boutique est disponible durant 24h dans les points de vente participants, hors opérations commerciales et périodes de soldes. Le produit sera remis à la vente une fois ce délai passé sans possibilité de réclamation de la part de l’Adhérent.
Le retour gratuit pour le(s) statut(s) éligibles devra respecter les Conditions Générales de Vente définies pour les retours sur le site www.americanvintage-store.com (et chacun de ses sous-domaines). Si le(s) produit(s) ou la demande ne respectent pas les conditions de retour telles que définies, la Société se réserve le droit de refuser le(s) article(s).

V. Lookbook de saison et catalogues

La Société pourra envoyer aux Adhérents (si statut(s) éligible(s)) des catalogues de collection, lookbook de saison ou tout autre information sur la marque ou sur le Programme de Fidélité par courrier. La réception de ces supports ne pourra être envisagée que si l’Adhérent a communiqué à la Société une adresse postale exacte, valide et complète. La Société ne peut garantir la réception de ces envois et ne pourra être tenue responsable en cas de souci dans le transport de ces supports. La Société se réserve également le droit de définir les quantités mises à disposition pour chaque support, qui sera envoyé à l’Adhérent dans la limite des stocks disponibles.






5 - Espace fidélité


Pour accéder à toutes les informations relatives au Programme de Fidélité, l’Adhérent devra se rendre sur le site Internet www.americanvintage-store.com (ou ses sous-domaines).
Il pourra créer un compte ou se connecter à son compte client existant (« MON COMPTE »), et cliquer sur l’onglet « MON PROGRAMME DE FIDELITE ET BONS DE REDUCTION ». Le client aura accès aux informations suivantes : statut, nombre de points disponibles, avantages en cours et historique des avantages utilisés sur le site Internet. Le client ne pourra pas accéder via cet espace à l’historique des avantages utilisés en boutique.





6 - Responsabilité


La SARL AARON se réserve le droit de modifier unilatéralement, sans préavis, tout ou partie des avantages et des services du programme, ainsi que les modalités de validité et d’utilisation. En cas de contestation du nombre de points cumulés, seules les informations contenues dans la base de données de la SARL AARON feront foi.
La SARL AARON est exonérée de toute responsabilité pour toutes les conséquences directes ou indirectes des éventuelles anomalies ou dysfonctionnements du programme, du site Internet, www.americanvintage-store.com (et ses sous-domaines), du compte et ce quelles que soient leurs causes.
La SARL AARON se réserve également le droit de supprimer à tout moment le Programme de Fidélité American Vintage Experience (conditions d’adhésion, avantages liés au Programme de Fidélité...). En cas d’arrêt du Programme de Fidélité, la SARL AARON informera le Client avec un (1) mois de préavis et lui accordera pendant une période d’un mois à compter de cette annonce, la possibilité d’utiliser les points/avantages acquis. À défaut d’utilisation à l’initiative du Client, ils seront définitivement perdus.





7 - Utilisation frauduleuse


L’Adhérent s’engage à respecter les Conditions Générales d’Utilisation et à adopter un comportement loyal envers le Programme de Fidélité American Vintage Experience. Ainsi, toute utilisation frauduleuse par l’Adhérent au programme ou par tout tiers agissant pour le compte de l’Adhérent, tout agissement visant à perturber le fonctionnement du programme ou entrant dans le cadre d’un conflit d’intérêt, tout manquement aux Conditions Générales d’Utilisation entraînera de plein droit l’annulation de tous les avantages fidélité, ainsi que la désactivation et la suppression du compte fidélité sans compensation ni indemnisation d’aucune sorte.




8 - Contact et réclamations


L’Adhérent peut adresser toute demande (question, réclamation, désinscription, désabonnement aux communications, suppression des données personnelles ou toute autre demande relative au Programme de Fidélité) à la SARL AARON auprès du Service Client :
  • par téléphone (coût d'un appel local) : +49 30 982 89 166 (depuis l’Allemagne), +43 720 88 48 18 (depuis l’Autriche), +34 912 69 39 63 (depuis l’Espagne), +353 1 513 4840 (depuis l’Irlande), +39 05 5062 0299 (depuis l’Italie), +32 23 18 37 30 (depuis la Belgique), +358 94 245 0707 (depuis la Finlande), +33 4 98 07 00 27 (depuis la France, la Slovaquie, la Slovénie, l'Estonie, la Lituanie, la Lettonie, la Norvège, Malte, Chypre, Hong Kong et Singapour), +30 211 198 51 68 (depuis la Grèce), +48 58 881 00 83 (depuis la Pologne), +420 228 882 576 (depuis la République Tchèque), +46 31 308 82 42 (depuis la Suède), +41 225 19 27 99 (depuis la Suisse), +45 89 88 62 04 (depuis le Danemark), +352 2 786 14 78 (depuis le Luxembourg), +351 308 805 745 (depuis le Portugal), +44 3 306 840 940 (depuis le Royaume-Uni), +31 10 808 10 42 (depuis les Pays-Bas) ;
  • par courriel à l’adresse amvexperience@am-vintage.com ;
  • par courrier à l’adresse suivante : American Vintage, Parc d'activités de Signes, allée de Stockholm, 83870 Signes – France.
Le Service Client se réserve le droit d’effectuer un contrôle en cas de réclamation liée aux avantages, points ou statuts de l’Adhérent relatifs au Programme de Fidélité, sans obligation ni assurance de pouvoir répondre favorablement à la demande même si elle s’avère justifiée. L’attribution des avantages, points ou statut de l’Adhérent relatifs au Programme de Fidélité est en effet gérée par un système informatique automatisé, sur lequel le Service Client ne peut intervenir.





9 - Litiges, droit applicable et juridiction


Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout différend, quel qu’il soit, entre les parties, dans le cadre ou du fait des conditions générales d’utilisation (ou de l’un quelconque des contrats pris en application des présentes), relatif notamment à sa formation, son interprétation, son exécution et/ou sa cessation, ressortira de la compétence de Tribunal de Commerce de Marseille, et ce, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garanties.